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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES
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DU COUSU MAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DU COUSU MAIN
GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES S.A.

Numéro de dépôt :
1211336
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque DU COUSU MAIN

Déposée le 13 août 1982 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DU COUSU MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES domicilié(e) 1 à 9 avenue du Marais, 95101 ARGENTEUIL CEDEX (dossier no 2008162) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 439 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2008162) - France.

La marque DU COUSU MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DU COUSU MAIN est expirée depuis le 13 août 2002.

GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : O! OPEL OMEGA , O! OMEGA , OMEGA O! , O! , La Maîtrise de l'Innovation , O ! , OPEL OMEGA O!


GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILES S.A. - 1 à 9 avenue du Marais, 95101 ARGENTEUIL CEDEX (dossier no 2008162) - France - SIREN 342439320


CABINET JOLLY - (dossier no 2008162) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 1992 n°2008162 - Publication au BOPI 1992-08-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187700 - Publication au BOPI 1995-07-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.