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Marques déposées par Général Motors Corporation
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TORQMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORQMATIC
Général Motors Corporation

Numéro de dépôt :
964154
Date de dépôt :
09/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TORQMATIC

Déposée le 9 août 1976 par Général Motors Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TORQMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Général Motors Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Détroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque TORQMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TORQMATIC est expirée depuis le 9 août 1986.

Général Motors Corporation a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


Général Motors Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Détroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Mobiles terrestres et véhicules, ainsi que les transmissions automatiques et les mécanismes de transmission et de propulsion pour lesdits véhicules et mobiles.