Accueil marques.expert
/
Marques déposées par General Motors Corporation
/
SEVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVILLE
General Motors Corporation

Numéro de dépôt :
927229
Date de dépôt :
24/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 24 juin 1975 par General Motors Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est General Motors Corporation domicilié(e) (soc. organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEVILLE est expirée depuis le 24 juin 1985.

General Motors Corporation a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


General Motors Corporation - (soc. organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Automobiles.