Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1265547
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 16 mars 1984 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION,, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2030042) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2030042) - France.

La marque REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL est expirée depuis le 16 mars 2004.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2030042) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2030042) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2030042 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Automobiles.