Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW DEPARTURE
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1081377
Date de dépôt :
03/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NEW DEPARTURE

Déposée le 3 janvier 1979 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEW DEPARTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis.

La marque NEW DEPARTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NEW DEPARTURE est expirée depuis le 3 janvier 1989.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE , AC 2000


GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Paliers antifriction et parties de paliers antifriction, des vélocipèdes et parties de vélocipèdes, moyeux, freins à roue libre, moyeux à changement de vitesse, freins, freins à rétropédalage, dispositifs avertisseurs (tels que timbres) pour vélocipèdes et les parties de chacun des dispositifs ci-dessus, paliers antifriction et leurs parties pour bicyclettes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.