Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORAINE
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1051203
Date de dépôt :
25/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MORAINE

Déposée le 25 mai 1978 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis.

La marque MORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MORAINE est expirée depuis le 25 mai 1988.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Machines et apapreils divers et, en particulier, éléments de machines fabriqués à partir de métaux et poudres métalliques, tels que paliers pour arbres, articles fabriquées à partir de métaux et de poudres métalliques et notamment filtres et diaphragmes, pompes hydroélectriques et apapreillage à commande gydraulique utilisables notamment pour lever et baisser les vitres et les capotes d'automobiles, régler les sièges, escamoter et abaisser le train d'atterrissage dhavions, ouvrir et fermer les portes, lever et abaisser les lits et pour d'autres usages similaires, ainsi que moteurs hydrauliques.