Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
General Motors Corporation

Numéro de dépôt :
921068
Date de dépôt :
01/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 1975 par General Motors Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est General Motors Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 1985.

General Motors Corporation a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


General Motors Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Véhicules à moteur et en particulier automobiles, camions, omnibus et véhicules à usage commercial et les éléments constructifs, pièces détachés et accessoires desdits véhicules.