Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3140224
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2012
Marque figurative de GENERAL MOTORS CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 2002 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, 48265-3000 ETAT DU MICHIGAN ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140224.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2012.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, 48265-3000 ETAT DU MICHIGAN ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Piles à combustible destinées à des sources d'énergie électrique mobiles et fixes, et leurs équipements de production, de distribution et de transport de courant électrique.