Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1003261
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 décembre 1976 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 4822 (U.S.A.). - États-Unis.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003261.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 3 décembre 1986.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 4822 (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Automobiles, véhicules à moteur et leurs organes.