Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1079246
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque H

Déposée le 13 décembre 1978 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (USA). - États-Unis.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque H est expirée depuis le 13 décembre 1988.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (USA). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

Machines et machines-outils;moteurs;organes d'accouplement et de transmissions par courroies;radiateurs de refroidissement pour moteurs à combustion interne;appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de prospection et de relèvement;appareils et instruments électriques;y compris les thermostats et thermostats incorporés dans les systèmes refroidisseurs pour moteurs à combustion interne;appareils et instruments d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle;installations de chauffage, de séchage, de refroidissement, de ventilation, y compris les dégivreurs, réchauffeurs, échangeurs de chaleur;appareils et installations de conditionnement de l'air et radiateurs pour ces appareils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.