Déposée le 30 janvier 1979 par GENERAL MOTORS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis.
La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036
Pièces de rechange et de réparation pour véhicules automobiles, en particulier tambours de freins, sabots de freins, tiges ou tringles pour freins, cames de commande de freins, enveloppe pour câble de frein, amortisseurs et leurs éléments;pare-chocs, essieux avant, cache-moyeu, ressorts de support de carrosserie, lames de ressorts, articulations de ressorts, bras de direction, axe de fusée, tiges de direction, moyeux de roues, moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées de rechange et de réparation, en particulier, arbres à cames, biellettes, vilebrequins, paliers de vilebrequins, arbres de commande roues, différentiels et leurs éléments, conduite d'admission ou d'échappement, ventilateurs, poulies de ventilateurs, volants, pistons, tiges de piston, culbuteurs, supports de culbuteurs, pompes à eau et leurs éléments, soupapes, poussoirs de soupape, ressorts de soupapes, embrayages et leurs éléments, carters d'embrayage et leurs d'embrayage, pédales d'embrayage, plaques d'embrayage, moyeux de plaques d'embrayage, étriers de commande d'embrayage, engrenages, mécanismes de transmission et leurs éléments, carters de transmission, arbres de transmission, joints universels et leurs éléments, revêtements de freins;revêtements de sabots de freins, revêtements de plaques d'embrayage, courroies de ventilateurs, garnitures flexibles pour radiateurs, enveloppes métalliques pour pneus, segments de piston.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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