Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETROIT DIESEL
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1136749
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DETROIT DIESEL

Déposée le 18 janvier 1980 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DETROIT DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.

La marque DETROIT DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DETROIT DIESEL est expirée depuis le 18 janvier 1990.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis


LANGNER PARRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Moteurs à combustion interne et leurs pièces détachées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.