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Marques déposées par General Motors Corporation
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DELCOTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELCOTRON
General Motors Corporation

Numéro de dépôt :
954190
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELCOTRON

Déposée le 30 avril 1976 par General Motors Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELCOTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est General Motors Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque DELCOTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DELCOTRON est expirée depuis le 30 avril 1986.

General Motors Corporation a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


General Motors Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Equipements pour le démarrage, l'éclairage et l'allumage électriques des moteurs à combustion interne, notamment générateurs et alternateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.