Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELCO REMY
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1037545
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELCO REMY

Déposée le 30 décembre 1977 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELCO REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis.

La marque DELCO REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DELCO REMY est expirée depuis le 30 décembre 1987.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 (U.S.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Appareils électriques de démarrage, d'éclairage et d'allumage et leurs organes destinés à être employés avec les moteurs des véhicules actionnés par moteurs, des bateaux automobiles;des aéroplanes et des appareils analogues, moteurs électriques et machines dynamo-électriques et leurs organes destinés en général à produire de la force et du courrant, commutateurs et coupe-circuits actionnés à la main et automatiquement pour commander les circuits électriques, bobines, condensateurs, régulateurs et distributeurs destinés à être employés avec les appareils d'allumage et aussi pour usage général, trompes, appareils de signalisation, appareils avertisseurs actionnés électriquement et leurs organes destinés à être utilisés sur les véhicules automobiles et pour usage général.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.