Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVROLET
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1241033
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2003

Présentation de la marque CHEVROLET

Déposée le 6 juin 1983 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVROLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION,, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019418) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2019418) - France.

La marque CHEVROLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVROLET est expirée depuis le 6 juin 2003.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue DETROIT (Etat du Michigan) ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2019418) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2019418) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1993 n°2019418 - Publication au BOPI 1993-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.