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Marques déposées par GENERAL MOTORS CORPORATION
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CATERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATERA
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
94534601
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2004

Présentation de la marque CATERA

Déposée le 1 septembre 1994 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION, domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CATERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATERA est expirée depuis le 1 septembre 2004.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , AC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE


GENERAL MOTORS CORPORATION - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau