Déposée le 30 avril 1976 par General Motors Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est General Motors Corporation domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
General Motors Corporation - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard et Cass Avenue, Detroit, Etat de Michigan 48202 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517
Services relatifs aux véhicules à moteur et aux moteurs à combustion interne, leurs pièces détachées et accessoires, comprenant la location, la vente, l'entretien, la réparation, la révision, le contrôle et la reconstruction.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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