Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
GENERAL MOTORS CORPORATION

Numéro de dépôt :
1084698
Date de dépôt :
30/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AC

Déposée le 30 janvier 1979 par GENERAL MOTORS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 U.S.A. - États-Unis.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque AC est expirée depuis le 30 janvier 1989.

GENERAL MOTORS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NEW DEPARTURE , DETROIT DIESEL ALLISON , CYCLAMATIC , LUV , AC DELCO RAMA , HYATT , RELIABILT , CAPRICE , OLDSMOBILE , AC 2000


GENERAL MOTORS CORPORATION - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat de Michigan 48202 U.S.A. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Indicateurs de vitesse, tachymètres, indicateurs de vitesses pour films, ampéremètres, manomètres, indicateurs de température, indicateurs de niveau de liquide, tableaux d'instruments, compteurs de tours et analogues, compteurs de distance, mécanisme d'entraînement pour indicateurs de vitesse et ses organes, signaux à réflexion et dispositifs d'essai pour bougie d'allumage, bougies d'allumage, porcelaines de bougies d'allumage, bougies antiparasites et résistances pour empêcher les systèmes d'allumage d'agir sur les appareils récepteurs de T.S.F., dispositifs accessoires utilisés avec les moteurs à combustion interne, savoir: pompes à combustibles, pompes combinées à combustible et à dépression, pompes à dépression, épurateurs d'air, épurateurs d'air et silencieux d'admission, combinés, épurateurs d'air et dispositifs anti-retour de flamme combinés, silencieux d'admission, silencieux automatiques, reniflards de carters, filtres pour huile de graissage, filtres à essence, appareils de nettoyage pour bougies d'allumage et composés abrasifs utilisables par ceux-ci et pièces de rechange et pièces détachées pour les dispositifs mentionnés ci-dessus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.