Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H
GENERAL MOTORS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1529473
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1998
H de GENERAL MOTORS CORPORATION (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque H

Déposée le 9 décembre 1988 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H est expirée depuis le 9 décembre 1998.


GENERAL MOTORS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard et Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Machines et machines-outils;moteurs;organes d'accouplement et de transmission par courroies;radiateurs de refroidissement pour moteurs à combustion interne;appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de prospection et de relèvement;appareils et instruments électriques;thermostats et thermostats incorporés dans les dispositifs refroidisseurs pour moteurs à combustion interne;appareils et instruments d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle;installations de chauffage, de séchage, de refroidissement, de ventilation;dégivreurs, réchauffeurs, échangeurs de chaleur; appareils et installations de conditionnement de l'air et radiateurs pour ces appareils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.