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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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SEVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVILLE
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1309577
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 17 mai 1985 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis (dossier no 2286568) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2286568) - 75008 - France.

La marque SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEVILLE est expirée depuis le 17 mai 2015.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative) , FLEETWOOD


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis (dossier no 2286568) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2286568) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286568 - Publication au BOPI 2005-04-18

Renouvellement sans limitation n°2048311 - Publication au BOPI 1995-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

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