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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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SEQUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUEL
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3301998
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2014
SEQUEL de GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque SEQUEL

Déposée le 7 juillet 2004 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SEQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUEL est expirée depuis le 7 juillet 2014.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative)


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules à moteur terrestres, à savoir : automobiles, véhicules utilitaires, camions et vans, et moteurs pour véhicules terrestres.