Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NDH
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1532216
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque NDH

Déposée le 22 mai 1989 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NDH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144073) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2144073) - France.

La marque NDH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NDH est expirée depuis le 22 mai 2009.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative)


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2144073) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2144073) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144073 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13

Paliers antifriction