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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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MORAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MORAINE
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1561788
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque MORAINE

Déposée le 24 novembre 1989 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2155843) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2155843) - France.

La marque MORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORAINE est expirée depuis le 24 novembre 2009.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative)


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2155843) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2155843) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155843 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Freins et transmissions, leurs parties constitutives