MORAINE
Présentation de la marque MORAINE
Déposée le 24 novembre 1989 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORAINE est expirée depuis le 24 novembre 2009.
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155843 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13