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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1540603
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009
Marque figurative de GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1989 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2133413) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2133413) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540603.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 2009.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , FLEETWOOD


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2133413) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2133413) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1998 n°2133413 - Publication au BOPI 1998-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau