GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1478512
Date de dépôt :
18/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 juillet 1988 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2120195) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2120195) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478512.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2120195) - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2120195) - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120195 - Publication au BOPI 1998-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;dispositifs d'accouplement de machines et courroies de transmission et leurs accessoires (excepté pour véhicules terrestres);outils agricoles de grandes dimensions, parties composantes de ces outils et accessoires pour ces machines, machines-outils et moteurs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et vérification, de sûreté, de secours (sauvetage) et d'enseignement, topographiques et électriques (y compris appareils sans fils);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;appareils à monnaie ou à jetons;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;appareils extincteurs et parties composantes et accessoires de tous ces produits.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par eau, par air y compris leurs parties composantes et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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