Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPALA
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
98754717
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque IMPALA

Déposée le 16 octobre 1998 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMPALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque IMPALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPALA est expirée depuis le 16 octobre 2008.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative) , FLEETWOOD


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pompes à air, antivols pour véhicules, carrosseries et châssis pour automobiles, essieux, garnitures de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, pare-chocs pour automobiles, embrayages pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, portes de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, sièges de véhicules, amortisseurs de suspension et ressorts amortisseurs pour véhicules, volants pour véhicules, stores pour automobiles, chaînes motrices et arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, garnitures intérieures de véhicules, roues de véhicules, vitres de véhicules, pare-brise, essuie-glace.