GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1499540
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2008
Présentation de la marque H
Déposée le 23 novembre 1988 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2127061) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2127061) - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2127061) - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2127061) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1998 n°2127061 - Publication au BOPI 1998-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Machines et machines-outils;moteurs;organes d'accouplement et de transmissions par courroies;radiateurs de refroidissement pour moteurs à combustion interne;appareils et intruments scientifiques, appareils et instruments de prospection et de relèvement;appareils et instruments électriques;y compris les thermostats et thermostats incorporés dans les systèmes refroidisseurs pour moteurs à combustion interne;appareils et instruments d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle;installations de chauffage, de séchage, de refroidissement, de ventilation, y compris les dégivreurs, réchauffeurs, échangeurs de chaleur; appareils et installations de conditionnement de l'air et radiateurs pour ces appareils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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