GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
99793262
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009
Présentation de la marque EVOQ
Déposée le 21 mai 1999 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EVOQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 26 novembre 2024.
Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.
La marque EVOQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - France
Publication - Publication au BOPI 1999-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Republication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pompes à air, antivols pour véhicules, carrosseries et châssis pour automobiles, essieux, garnitures de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, pare-chocs pour automobiles, embrayages pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, carters pour organes de véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, portes de véhicules, chaînes de commande pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, sièges de véhicules, amortisseurs de suspension et ressorts amortisseurs pour véhicules, volants pour véhicules, stores pour automobiles, chaînes motrices et arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, garnitures intérieures de véhicules, roues de véhicules, vitres de véhicules, pare-brise, essuie-glace.
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