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Marques déposées par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
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DTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTS
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3052589
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010

Présentation de la marque DTS

Déposée le 20 septembre 2000 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265-300, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTS est expirée depuis le 20 septembre 2010.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative)


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center, DETROIT, Etat du Michigan 48265-300, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules à moteurs ; pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs, tous ces produits étant pour des véhicules terrestres.