Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUTLASS
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1479739
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2008

Présentation de la marque CUTLASS

Déposée le 25 juillet 1988 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2120161) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2120161) - France.

La marque CUTLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUTLASS est expirée depuis le 25 juillet 2008.

GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PARK AVENUE , R , SEVILLE , BLS , IMPALA , EVOQ , FlexPower , TRAILBLAZER , (Marque figurative)


GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, ETAT DU MICHIGAN 48202, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2120161) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2120161) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120161 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.