GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3575036
Date de dépôt :
14/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2018
Présentation de la marque CRUZE
Déposée le 14 mai 2008 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRUZE »
Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Véhicules terrestres à moteur, à savoir automobiles, véhicules utilitaires de sport, camions, véhicules utilitaires, leurs moteurs et pièces détachées, à l'exception des serrures métalliques et non métalliques (électriques et non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage.
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