GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1508433
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2017
Présentation de la marque ALLISON
Déposée le 31 décembre 1987 par la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALLISON »
Le déposant est la société GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis (dossier no 2357074) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2357074) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 300 Renaissance Center DETROIT MI 48265-3000,Etats-Unis (dossier no 2357074) - États-Unis
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2357074) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2007 n°2357074 - Publication au BOPI 2007-11-30
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2102072 - Publication au BOPI 2007-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 1 juin 2006 - renonciation partielle n°434755 - Publication au BOPI 2006-06-01
Ventilateurs ; engrenages, réducteurs, paliers de précision et leurs éléments constitutifs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres. Ensembles de transmission de puissance totale et de conversion de couple pour véhicules à moteurs ; engrenages, réducteurs, paliers de précision et leurs éléments constitutifs pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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