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Marques déposées par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre
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TRANS SPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS SPORT
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre)

Numéro de dépôt :
1739910
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2010

Présentation de la marque TRANS SPORT

Déposée le 14 mai 1990 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, 48202, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2171165) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2171165) - France.

La marque TRANS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS SPORT est expirée depuis le 14 mai 2010.

GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delawarre) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, 48202, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2171165) - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2171165) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2000 n°2171165 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513810 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513809 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516625 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau