GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1529615
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1998
Présentation de la marque NEW DEPARTURE
Déposée le 21 décembre 1988 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEW DEPARTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.
La marque NEW DEPARTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
William J. Rezac - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Paliers antifriction et parties de paliers antifriction, des vélocipèdes et parties de vélocipèdes, moyeux, freins à roue libre, moyeux à changement de vitesse, freins, freins à rétropédalage, dispositifs avertisseurs (tels que timbres) pour vélocipèdes et les parties de chacun des dispositifs ci-dessus, paliers antifriction et leurs parties pour bicyclettes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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