Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ND
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1431872
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997
ND de GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque ND

Déposée le 23 octobre 1987 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND est expirée depuis le 23 octobre 1997.

GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Dispositifs mécaniques antifriction en général et leurs analogues, spécialement des roulements à billes, roulements à rouleaux, à galets et à rotules, butées et rondelles à billes, boîtes à billes et leurs pièces détachées.