ND
Présentation de la marque ND
Déposée le 23 octobre 1987 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND est expirée depuis le 23 octobre 1997.
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12