GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1462018
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1998
Présentation de la marque MORAINE
Déposée le 25 avril 1988 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MORAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.
La marque MORAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis
William J. Rezac - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Machines et appareils divers et, en particulier, éléments de machines fabriqués à partir de métaux et poudres métalliques, tels que paliers pour arbres, articles fabriqués à partir de métaux et de poudres métalliques et notamment filtres et diaphragmes, pompes hydroélectriques et appareillage à commande hydraulique utilisables notamment pour lever et baisser les vitres et les capotes d'automobiles, régler les sièges, escamoter et abaisser le train d'atterrissage d'avions, ouvrir et fermer les portes, lever et abaisser les lits et pour d'autres usages similaires, ainsi que moteurs hydrauliques.
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