Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1506976
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999
Marque figurative de GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1989 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506976.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 1999.

GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY , LUMINA


GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.