Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DETROIT DIESEL
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1184460
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DETROIT DIESEL de GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque DETROIT DIESEL

Déposée le 17 septembre 1981 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETROIT DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac. - France.

La marque DETROIT DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DETROIT DIESEL est expirée depuis le 17 septembre 1991.

GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Moteurs à combustion interne, y compris, en particulier, les moteurs Diesel et les moteurs à turbine à gaz, transmissions, convertisseurs de couple, compresseurs pour moteurs Diesel, roulements et pièces de locomotives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.