GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A.
Numéro de dépôt :
1184460
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DETROIT DIESEL
Déposée le 17 septembre 1981 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DETROIT DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac. - France.
La marque DETROIT DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, DETROIT, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis
William J. Rezac. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11
Moteurs à combustion interne, y compris, en particulier, les moteurs Diesel et les moteurs à turbine à gaz, transmissions, convertisseurs de couple, compresseurs pour moteurs Diesel, roulements et pièces de locomotives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DETROIT DIESEL"