Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1653750
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
DE de GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque DE

Déposée le 3 avril 1991 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque DE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan 48202 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William J. Rezac - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311440 - Publication au BOPI 2000-11-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électroniques et électriques (y compris la T.S.F.), appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)