Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVETTE
GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1268912
Date de dépôt :
16/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1994

Présentation de la marque CHEVETTE

Déposée le 16 avril 1984 par GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque CHEVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVETTE est expirée depuis le 16 avril 1994.

GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), West Grand Boulevard and Cass Avenue, Detroit, Etat du Michigan, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Automobiles.