Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACG
GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1544480
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque ACG

Déposée le 2 août 1989 par GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) West Grand Boulevard and Cass Avenue Detroit, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque ACG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACG est expirée depuis le 2 août 1999.

GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CHEVROLET , ELECTRA , 6000 STE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROCHESTER , Concept Cure , PONTIAC , FIRENZA , CELEBRITY


GENERAL MOTORS CORPORATION (société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware) - West Grand Boulevard and Cass Avenue Detroit, Etat du Michigan ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau