Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERAL MOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERAL MOBILES domicilié(e) 8 rue VOLTA - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 744 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, In Concreto domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque NETHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL MOBILES, SARL - 8 rue VOLTA - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 440744969
In Concreto - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications. Appareils photographiques ; appareils électriques à lisser, à onduler, à défriser les cheveux ; appareils pour la coiffure ; fers à friser électriques ; fers à coiffer électriques, fers à repasser électrique. Appareils et instruments de pesage ; systèmes d'alarme et de commande à distance. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; postes de télévision, chaînes haute fidélité, magnétoscopes, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, casques à écouteurs, écrans vidéo, piles électriques, hauts parleurs, imprimantes d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, lecteur de cassettes, de disques compacts, de DVD, de données numériques et/ou optiques, mégaphones, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, photocopieurs, appareils de projection, puces (circuits intégrés), talkies-walkies, tapis de souris, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, visiophones ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; gants de massage ; vibromasseurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils de nettoyage. Centrales vapeur à usage domestique et leurs parties constitutives ; sèche-linge ; sèche-cheveux électriques ; appareils de chauffage électriques, en particulier radiateurs électriques à usage domestique ; appareils de ventilation, ventilateurs électriques à usage domestique ; appareils pour le traitement de l'air ; appareils pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; sécheurs d'air ; appareils de conditionnement d'air. Appareils de cuisson électriques en particulier fours.
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