Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SPECIALITES DE LA VALLEE
GENERAL MILLS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94500959
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013

Présentation de la marque LES SPECIALITES DE LA VALLEE

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MILLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SPECIALITES DE LA VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MILLS FRANCE domicilié(e) Energy Park 1, 32 Avenue de l'Europe,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2253469) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 679 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2253469) - 75009 - France.

La marque LES SPECIALITES DE LA VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES SPECIALITES DE LA VALLEE est expirée depuis le 28 novembre 2013.

GENERAL MILLS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'MAIS , VIVE LE GOUTER , MARDI GRAS


GENERAL MILLS FRANCE, société anonyme - Energy Park 1, 32 Avenue de l'Europe,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2253469) - 78140 - France - SIREN 319679825


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2253469) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253469 - Publication au BOPI 2003-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.