Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'MAIS
GENERAL MILLS FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93493286
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013

Présentation de la marque CROQ'MAIS

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MILLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'MAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MILLS FRANCE domicilié(e) Energy Park 1, 32 Avenue de l'Europe,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2251510) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 679 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2251510) - 75009 - France.

La marque CROQ'MAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'MAIS est expirée depuis le 22 octobre 2013.

GENERAL MILLS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LE GOUTER , LES SPECIALITES DE LA VALLEE , MARDI GRAS


GENERAL MILLS FRANCE, société anonyme - Energy Park 1, 32 Avenue de l'Europe,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2251510) - 78140 - France - SIREN 319679825


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2251510) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 3 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172413 - Publication au BOPI 1994-05-03

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2003 n°2251510 - Publication au BOPI 2003-10-22

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Maïs en conserve, séché ou cuit