Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILOTE
GENERAL INCENDIE, S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
92437308
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2012

Présentation de la marque PILOTE

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) GENERAL INCENDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL INCENDIE domicilié(e) 1, rue du Chêne Rond,91570 BIEVRES (dossier no 2224443) - 91570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 747 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA, S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224443) - 75116 - France.

La marque PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILOTE est expirée depuis le 13 octobre 2012.

GENERAL INCENDIE a également déposé les autres marques suivantes : OTF OFFICE TECHNIQUE DU FEU , MAIP , SAPFEU , GENERAL INCENDIE MAIP , GI GENERAL INCENDIE , CENTAURE , GI , PILOTE , GENERAL-INCENDIE


GENERAL INCENDIE, S.A., société anonyme - 1, rue du Chêne Rond,91570 BIEVRES (dossier no 2224443) - 91570 - France - SIREN 314747007


APPLIMA, S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2224443) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224443 - Publication au BOPI 2002-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Installations et appareils pour la détection, la prévention et la lutte contre l'incendie, appareils extincteurs fixes ou mobiles, portables ou non, à fonctionnement manuel ou automatique, lances de lutte contre l'incendie et autres appareils de sauvetage