Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGAL
GENERAL FOODS FRANCE, SOCIETE ANONYME, 6, RUE LIONEL TERRAY, 92504 RUEIL-MALMAISON.

Numéro de dépôt :
1150103
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LEGAL

Déposée le 9 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) GENERAL FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL FOODS FRANCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque LEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LEGAL est expirée depuis le 9 janvier 1990.

GENERAL FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KREMA BALLBOUM , KREMA SUPER BOUM , CARMELO , HO POPIES , KREMA KREM CROC , MOKA GUM , EN GRAINS MOULU SOLUBLE LE CAFE C EST LEGAL , BIG MALABAR , SUPER BALLBOUM , MIGNONETTE


GENERAL FOODS FRANCE, SOCIETE ANONYME, 6, RUE LIONEL TERRAY, 92504 RUEIL-MALMAISON. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER;EXTRAITS DE VIANDE;FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS;GELEES, CONFITURES;OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS;HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES;CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE;FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES;MIEL, SIROP DE MELASSE;LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER;SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES;GLACE.PRODUITS AGRICOLES, HORTICOLES, FORESTIERS ET GRAINES, NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;ANIMAUX VIVANTS;FRUITS ET LEGUMES FRAIS;SEMENCES, PLANTES VIVANTES ET FLEURS NATURELLES, SUBSTANCES ALIMENTAIRES POUR LES ANIMAUX; MALT.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.