Déposée le 26 avril 1976 par General Foods Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SWANS DOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est General Foods Corporation domicilié(e) (société de l'Etat de Delaware), 250 North Street, Ville de White Plains, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SWANS DOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
General Foods Corporation - (société de l'Etat de Delaware), 250 North Street, Ville de White Plains, Etat de New York (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°15993 - Publication au BOPI 1977-512
Mélanges pour préparation de gâteaux et d'entremets, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, cakes, gâteaux secs, galettes, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;condiments, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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