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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERAL FACTORY
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THE PAPER'S BASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE PAPER'S BASKET
GENERAL FACTORY SARL

Numéro de dépôt :
1511815
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1999

Présentation de la marque THE PAPER'S BASKET

Déposée le 31 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERAL FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE PAPER'S BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENERAL FACTORY domicilié(e) 58, rue Pottier, 78150 LE CHESNAY. - France.

La marque THE PAPER'S BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PAPER'S BASKET est expirée depuis le 31 janvier 1999.

GENERAL FACTORY a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE ROOM DELIVERY P.R.D. , PRESTIGE WINE DELIVERY P.W.D.


GENERAL FACTORY SARL - 58, rue Pottier, 78150 LE CHESNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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