GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1605310
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque RCA MONOGRAM
Déposée le 22 septembre 1989 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RCA MONOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.), domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. CATHERINE - France.
La marque RCA MONOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'Etat de New York, E.U.A.) - 1 River Road, Schenectady, New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
A. CATHERINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Appareils électriques de conditionnement d'air pour locaux et installations de conditionnement d'air de toutes catégories et pour tous usages, leurs pièces détachées et accessoires, tels que: compresseurs, condenseurs, ventilateurs, moteurs de ventilateurs, régulateurs, accessoires contrôlés par thermostats;installations électriques de deshumidification pour contrôler le degré hygrométrique de l'air, leurs pièces détachées et accessoires; fournaux à gaz et électriques et poêles pour la cuisson et le chauffage, leurs pièces détachées et accessoires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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