Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMA-KLEEN
GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1364341
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996

Présentation de la marque PERMA-KLEEN

Déposée le 5 mars 1986 par GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMA-KLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A.), domicilié(e) 1 River Road, Schenectady, NEW-YORK, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME M. DUGAS. - France.

La marque PERMA-KLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMA-KLEEN est expirée depuis le 5 mars 1996.

GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : ALSIPAK , SUBLEX , GECAL 50 , AZTECH , GLYPTAL , VERSILUBE , VICTOR , PROLOOP , EUROBOTTLE , MARK 9000


GENERAL ELECTRIC COMPANY (Société régie selon la loi de l'état de New York, E.U.A.) - 1 River Road, Schenectady, NEW-YORK, E.U.A. - États-Unis


MME M. DUGAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Carreaux de sol, revêtements de sol et matériaux servant à établir les planchers et les revêtements de sols.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.